1426 W - Direction départementale de la jeunesse et des sports - Bulletins officiels. Rapports d'activités. Distinctions honorifiques (1946-1995)

Direction départementale de la jeunesse et des sports

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1946-1995

Métrage linéaire : 1,20 m.l.

Auteur : par Nolwenn Loric ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2003

Producteur : Direction départementale de la jeunesse et des sports Direction départementale de la jeunesse et des sports

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale de la jeunesse et des sports

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des :

  - des bulletins officiels ;

  - des rapports d'activités ;

  - des dossiers relatifs aux distinctions honorifiques ;

• Modalités d'entrée

  Versement du 28 août 2001

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les bulletins officiels et les rapports d'activités sont librement communicables. En revanche, les dossiers relatifs aux distinctions honorifiques sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les bulletins officiels et les rapports d'activités sont librement communicables. En revanche, les dossiers relatifs aux distinctions honorifiques sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Direction départementale de la jeunesse et des sports du Morbihan

• Descripteurs matières

  jeune